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Dernière modification le 20 décembre 2025.
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Définitions clés
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"Contenu" : tout texte, image, vidéo, ou média mis à disposition sur le site.
"Service" : toute fonctionnalité, information ou mise en relation fournie via le site.
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Utilisation du service
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Usages interdits
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Contenus des utilisateurs
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Droits sur le contenu utilisateur
Vous accordez à l’éditeur une licence d’utilisation non exclusive sur les contenus transmis via le site.
Protection des données et vie privée
Vos données sont traitées conformément à la législation en vigueur. La consultation de notre politique figure via le lien ci-dessous.
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Limites de responsabilité
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Limitation de responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du site.
Indemnisation
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Résolution des litiges
En cas de différend, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure.
Arbitrage
Tout litige non résolu amiablement pourra être soumis à une instance d’arbitrage compétente.
L’arbitrage s’effectue conformément au droit français.
Règlement en ligne des litiges
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Accéder à la plateformeDivisibilité
Si une clause est déclarée nulle, cela n’affectera pas la validité des autres.
Intégralité de l’accord
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Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont rédigées sous le droit français.
Résiliation
L’éditeur peut, à tout moment, suspendre ou résilier l’accès au site pour motif légitime.
Modifications
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Contact et réclamations
Contactez l’éditeur pour toute question relative aux présentes conditions.
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Date d’effet: Entrée en vigueur le 20 décembre 2025.
Version: 3